| Union des Syndicats Force Ouvrière du Ministère |
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de l'Agriculture, |
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L'USFOMA | Les délégués territoriaux de l'USFOMA | L'USFOMA au MAAPRAT |
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ELECTIONS A LA CCP "STATUT UNIQUE" du 19 mars 2012 voir notre profession de foii
Les textes
Décret n°2011-2102 du 30 décembre 2011modifiant le décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'état - consulter Décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux Comités Techniques dans les administrations et les Etablissements publics de l'Etat - Consulter Décret n°2011-183 du 15 février 2011 modifiant les décret du 28 mai 1982 relatif aux Commissions Administratives Paritaires - Consulter Arrêté du 20 janvier 2011 portant composition du CTP des DDI auprès du 1er ministre - Consulter Elections aux CTP - CAP - CCP
Résultats complets de la Consultation Générale 2011 - consulter Résultats des élections aux CAP et CCP du 22 novembre 2011 - consulter Résultat des élections à la CCP de l'IFCE - Consulter Résultats des élections aux CTP des DRAAF - Consulter Résultats des élections aux CTP des DDI - Consulter Résultats des élections au CTP de la DRIAAF Ile de France - Consulter Résultats des élections aux CTP de l'IFCE - Consulter Voir les règles de fonctionnement des nouveaux C.T.
Comptes-rendus des CTP- CHS
CTM du 31 janvier 2012 - Lire CTC de l'ONF du 26 janvier 2012 - Lire CTM du 17 novembre 2011 - Lire CTPM du 29 septembre 2011 - Lire CTPC de l'ONF du 20 juillet 2011 - Lire CTPC de l'ONF du 07 juillet 2011 - Lire CTPM Action Sociale du 28 juin 2011 - Lire CTPC de l'ONF du 18 mai 2011 - Lire CTPM Alimentation du mars 2011 - Lire Compte rendu du CTP des DDI du 17 mars 2011- Lire CTP des DDI du 17 mars 2011 - organisation du temps de travail dans les DDI - Lire Lettre ouverte de Force Ouvrière du 15 février 2011au SGG du Gouvernement - Lire Déclaration Force Ouvrière au CTP des DDI du 03 février 2011- Lire Comptes-rendus des CAP - CCP
Arbitrages intercorps du 13 janvier 2012 - Lire CAP des Techniciens supérieurs du MAAPRAT du 8 décembre 2011 - Lire CAP des Secrétaires Administratifs de l'ONF du 24 novembre 2011 - Lire CAP des Adjoints Techniques du 22 novembre 2011 - Lire CAP des Attachés d'administration du 04 novembre 2011 - Lire CAP des Attachés d'administration du 26 septembre 2011 - Lire Arbitrages intercorps - version du 11 juillet 2011 - Lire CAP des SA des 14 et 15 juin 2011 - Mobilités et Promotions - Lire CAP des Attachés d'administration du MAAPRAT du 09 juin 2011 - Lire CAP des Adjoints administratifs de l'ONF du 09 juin 2011 - Lire CAP des IAE des 26 et 27 mai 2011 - Lire CAP des Techniciens supérieurs du MAAPRAT du 27 mai 2011 - Promotions - Lire CAP des Techniciens supérieurs du MAAPRAT du 26 mai 2011 - Mobilités - Lire CAP des Adjoints Administratifs du MAAPRAT des 24 et 25 mai 2011 - Lire CCP des Contractuels "Statut unique" du MAAPRAT du 25 mai 2011 - Lire CAP des Adjoints Techniques du MAAPRAT du 19 mai 2011 - Lire CAP des SA de l'ONF du 12 mai 2011 - Lire CAP des IAE du 1er mars 2011 - Déclaration liminaire - Lire CAP des IAE du 1er mars 2011 - Intégration Agents des Offices - Lire CAP des IAE du 1er mars 2011 - mobilité au MEDDTL Cycle orphelin IAE - Lire CAP des IAE du 1er mars 2011 - mobilité au MEDDTL Cycle orphelin IDAE - Lire CAP des IAE du 1er mars 2011 - mobilité dans l'enseignement - Lire CAP des Attachés d'administration du 02 mars 2011- Lire
