| Union des Syndicats Force Ouvrière du Ministère |
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de l'Agriculture, |
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L'USFOMA | Les délégués territoriaux de l'USFOMA | L'USFOMA au MAAPRAT |
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Memento Force Ouvrière sur l'établissement des règlements intérieurs et l'organisation du temps de travail dans les DDI - Consulter
Réunion d'information sur la mise en place des SIDSIC du 15 novembre 2011 Lire le Communiqué FO Groupe de travail sur l'harmonisation des prestations sociales dans les DDI du 24 mai 2011 - Consulter le compte rendu Budget pluriannuel 2011/2013 : LES FONCTIONNAIRES VONT PAYER
Extrait de la Nouvelle Tribune de la FGF FO - LireLes questions qui fâchent en DDI...
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Secrétaire Général du GouvernementLes Textes
Note du Secrétaire Général du Gouvernement du 11 octobre 2011- Informations complémentaires sur l'organisation du temps de travail dans les DDI - Consulter Arrêté du 27 mai 2011 relatif aux cas de recours aux astreintes dans les DDI
- Consulter l'Arrêté
- Consulter la note du Secrétaire Général du Gouvernement sur les dispositions de l'arrêtéArrêté du 27 mai 2011 relatif au temps de travail dans les DDI
- Consulter l'Arrêté
- Consulter la circulaire d'application
- Consulter l'annexe à la circulaire d'applicationAnnexe au guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions supports dans les services déconcentrés de l'Etat - Consulter Mutualisation des fonctions supports dans les services déconcentrés de l'Etat - Guide de construction des schémas de mutualisation de Mars 2011- consulter Décret du 17 décembre 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'Etat dans les DROM -St Pierre et Miquelon - Mayotte - Consulter Décret du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'Etat dans la région et les départements d'Ile de France Consulter Décret du29 avril 2010 relatif à l'organisation et aux missions des DRAAF - Consulter Charte de gestion des DDI - Consulter Circulaire du Premier Ministre du 05 janvier 2010 sur la charte de gestion des DDI - Consulter Schéma simplifié de la nouvelle organisation départementale - Voir le schéma Décret du 3 décembre 2009 relatif aux Directions Départementales Interministérielles - Consulter. Circulaire du Premier Ministre du 27 février 2009 sur la gestion des ressources humaines dans le cadre de l'organisation de l'administration départementale de l'Etat - Consulter Circulaire du Premier Ministre du 31 décembre 2008 sur l'organisation de l'administration départementale de l'Etat - Consulter.
